Publié dans Généalogie, La boîte à trucs

AD37 – Archives cadastrales

A l’origine, le Cadastre est (déjà) établi pour répartir l’impôt. 

Le cadastre est constitué de plusieurs types de documents :
– les plans parcellaires, cadastre ancien dit napoléonien, et cadastre rénové. Les plans parcellaires d’Indre-et-Loire sont consultables sur internet (ici).
– les états de section sont la liste des parcelles classées dans l’ordre des sections et des numéros de parcelle dans une commune donnée. Ils donnent le nom du premier propriétaire, le lieu-dit, la nature des cultures, la contenance, la classe et le revenu. Ils permettent de répondre à la question : quel est le propriétaire d’une parcelle ?
Les états de section d’Indre-et-Loire sont consultables sur rendez-vous, le mardi matin, rue Michaël Faraday à Chambray-lès-Tours (Attention, places limitées à 3 ou 4 personnes).

Les matrices cadastrales sont le relevé des biens bâtis et non bâtis d’un propriétaire dans une commune précise. Elles permettent de répondre à la question : quelles
parcelles possède le propriétaire dans la commune ?
Les matrices ont été mises à jour chaque année depuis l’origine du cadastre. De 1807 à 1821, il a été établi deux matrices distinctes, l’une pour les propriétés non bâties, l’autre pour les propriétés bâties. Ces deux catégories ont été réunies dans une matrice unique de 1822 à 1881, puis séparées de nouveau à partir de 1882.
Les matrices d’Indre-et-Loire sont consultables sur rendez-vous, le mardi matin, rue Michaël Faraday à Chambray-lès-Tours.

Pour plus de détail sur les archives cadastrales, voir par exemple ici.

En ce qui me concerne, je n’ai pas encore pris le temps de faire de recherches personnelles mais j’en ai fait dans le cadre professionnel. Ca ouvre des perspectives ! Petit cas pratique.

Disons que je vis dans une maison et que je veux savoir comment a évolué le bâtiment (ci-dessous dans le cercle rouge, c’est facile, il forme un E). Mémé Jeannine a toujours dit qu’elle avait été construite au début du 19è siècle mais tonton Henri lui, dit qu’elle date des années 1880.

Google_Maps.JPG
Google Maps

(NB : la partie floutée correspond à une zone de non survol ; le bâtiment est très légèrement tronqué).

Direction le cadastre ancien, commune de Monts.

cadastre_nap_monts_plan_assemblage
(C) AD37, cadastre napoléonien, Monts, plan d’assemblage

Bon, ben, c’est pas gagné, le bâtiment n’existe pas ! (le cadastre date de 1823, le bâtiment est forcément postérieur à cette date ; mémé Jeannine risque de perdre son pari).

On peut utiliser le cadastre contemporain pour faire des superpositions, notamment quand on fait des recherches sur des bâtiments détruits ou pas encore construits au moment de l’établissement du cadastre ancien, ce qui est le cas dans mon exemple.

 

cadastre
cadastre.gouv.fr
superposition.JPG
(C) AD37, plan napoléonien, Monts, plan d’assemblage, détail (zoom 103%)
Cadastre_nap_Monts_plan_assemblage.JPG
(C) AD37, plan napoléonien, Monts, plan d’assemblage, détail (zoom 22%)

Grâce au plan d’assemblage, et au zoom, on situe le bâtiment dans la section A, 2è feuille. Petit tour par le plan parcellaire.

superposition2
(C) AD37, plan napoléonien, Monts, plan parcellaire, A1

Bâtiment localisé sur la parcelle 949. Deux possibilités s’offrent à nous.
1. on veut connaître le nom du propriétaire de la parcelle et c’est à ce moment que l’on consulte les états de section,
2. on veut juste connaître l’évolution des bâtiments sur la parcelle et on peut directement consulter les matrices cadastrales.
D
ans mon exemple, je savais déjà qui était le propriétaire de la parcelle et ce qui m’importait, c’était de savoir quand le bâtiment avait été construit exactement (j’avais un intervalle de 3 ans possible) et quand avait-t-il été agrandi, soit peu après sa construction, soit vers 1861. Je savais même quelle était la fonction de l’édifice. Donc, je n’ai fait de recherche sur le premier propriétaire.
Pour rappel, le bâtiment que je cherche n’existe pas en 1823, les matrices débutent en 1828. Il fallait espérer que le bâtiment n’ait pas été édifié entre ces deux dates (au quel cas, il aurait fallu chercher dans d’autres ressources…mais pas de panique, il date des années 1850).

Donc, laissons la partie facile, pour découvrir les méandres des matrices cadastrales et leur jargon. Rendez-vous aux Archives pour la consultation. Pour les matrices cadastrales de Monts, il faut consulter les registres des augmentations et diminutions, en 3P3/1659. Si on a le nom du propriétaire, on cherche année par année le nom du propriétaire puis on vérifie s’il s’agit de la parcelle que l’on étudie, sinon, on cherche directement la parcelle étudiée.

matrices_aug_1858
(C)AD37, matrices cadastrales Monts, 1858

Une fois la parcelle trouvée, on a du même coup le nom du propriétaire (en bleu, colonne 1) et un n° de folio (en bleu, colonne 2, on reviendra plus tard sur le folio). Avec les colonnes 9 et 5 (en vert), on découvre qu’il y a une construction nouvelle sur la parcelle et qu’il s’agit d’un hospice et d’une chapelle (ça tombe bien, c’est ce que je cherchais). Attention, le registre est mal relié, il faut regarder les lignes en dessous pour voir la date à laquelle cette nouvelle construction a été faite. Comme les matrices servent à établir l’imposition, on a 2 dates, (en violet, colonnes 10 et 11) la première indique la fin des modifications immobilières et le seconde la date de prise en compte pour l’impôt. La construction de la chapelle et de l’hospice date de 1855. Les recensements confirment cette date puisqu’en 1856, 3 religieuses, un indigent et une famille vivent au lieu-dit la Chapelle de Candé.

Recensement_MONTS_1856, p.14.PNG
(C)AD37 numérisées, recensements Monts, 1856

 En ce qui concerne l’agrandissement de la chapelle, on continue la lecture des registres d’augmentations et on retrouve notre parcelle A949 en 1864.

aug_1863-65
(C)AD367, matrices cadastrales Monts, 1864

L’agrandissement, dit augmentation de construction dans le registre, date de 1861 et concerne bien la chapelle et l’hospice. Ce que ne nous dit pas la matrice, c’est que cette extension servira d’école. Les recensements sont plus clairs sur le sujet puisque les religieuses y sont institutrices.

MONTS_1861, p.41.PNG
(C) AD37 numérisées, recensement Monts, 1861

Donc la chapelle, qui donnera son nom au lieu-dit, est construite en 1855 par Santiago Drake del Castillo. L’école, extension de la chapelle et de l’hospice, est construite en 1861 et mise en service la même année. C’était TROP FACILE (mais heureusement que les personnes des Archives pour m’expliquer comment rechercher). Mémé Jeannine et tonton Henri se trompaient tous les deux.

Mais revenons à nos archives cadastrales. Dans mon cas pratique précédent, je cherchais à percer les mystères de la construction de la chapelle et de l’école de Candé. Supposons maintenant que je veuille connaître les différents propriétaires de ma maison, pour savoir depuis combien de temps elle est dans la famille par exemple. Je ne vis plus dans la maison en forme de E mais dans la grande maison un peu plus à l’Est.

maison_plus_a_l_est
Google Maps

Je compare le cadastre actuel et la cadastre napoléonien.

 

Il y a bien un bâtiment à l’emplacement de ma maison d’un jour mais ce n’est pas tout à fait le même. Donc, de nouveau jeu de superposition.
superposition
C’est bien la même demeure. Elle se trouve en parcelle C123.
Candé.JPG


Ma recherche porte donc sur la parcelle 123, de la section C de la commune de Monts. Après les matrices, les états de section. Le registre à consulter est le 3P3/1657, qui nous donne le nom des propriétaires pour toutes les parcelles d’une commune. Le registre est classé par sections et dans chaque section, par numéro de parcelle.

J’ai trouvé ma parcelle C123 (on cherche dans la deuxième colonne puisqu’on ne connaît pas le nom du propriétaire. C’est fastidieux mais on trouve forcément).
matrices_proprio_parcelle_c123

Ma maison est en fait un château (4è colonne, « nature de la propriété » ; oui, je sais, j’ai pris du grade depuis la chapelle en A949) et appartient à un certain Pouget de Monsoudun (tout comme les parcelles C108 à C132 sur cette page).

Passage par la table alphabétique des propriétaires (côte 3P3/1660), pour connaître le n° du folio dudit propriétaire. Et Maxime a le folio n°545 (je ne vous ai pas dit, Maxime, c’est le prénom de notre propriétaire).

folio_545

Entre autres renseignements que l’on recueille, le nom du premier propriétaire, des suivants (Raoul Lecarron de Fleury en 1840, Santiago Drake del Castillo en 1854, puis Jacques et Emmanuel Drake del Castillo en indivis puis Jacques Drake del Catillo. Et souvenez-vous le registre des augmentations et diminutions, Santiago Drake del Castillo portait le numéro 545), les dates de mutation (vente, échange, succession, partage…), et lorsque la parcelle est vendue/lotie/échangée, le renvoi vers le n° folio du nouveau/ancien possesseur (par exemple, dans la page ci-dessus, la parcelle A1189, change de propriétaire en 1848 (2è colonne « année de la mutation » ) et passe du propriétaire n°874 au propriétaire n°545). Dans les pages suivantes, on trouve notre parcelle 123, sans mention particulière, c’est-à-dire qu’elle est successivement passée aux mains des propriétaires cités en début de folio. (On la retrouve encore plus loin, et on apprend par exemple qu’en 1862, elle subit une augmentation de construction avec l’édification d’un chalet).

C123_chalet.JPG

La recherche dans les états de section est terminée puisqu’on a découvert qui était le propriétaire de la parcelle recherchée et qu’on a pu suivre ses mutations. Pour compléter la recherche, on peut relever toutes les parcelles appartenant à ce propriétaire et les localiser sur le cadastre napoléonien, histoire de juger de de l’ampleur des possessions.

Pour conclure, si les archives cadastrales sont une source très intéressante, les matrices laissent un petit goût de frustration. Exemple.
aug_1861_63

A la 5è ligne, on retrouve notre Santiago et la parcelle C123, donc le château. On apprend qu’il y a une construction nouvelle, une maison, en 1858. Sauf que des maisons autour du château, il n’y en a pas. Peut-être est-ce le nouveau pavillon de chasse daté des années 1850 ? Mais alors et surtout, qu’est-ce que ce chalet (ligne 11), parcelle C123, augmentation de construction en 1859 ? Mystère que les matrices n’explicitent pas. D’autant que quelques années plus tard, on trouve dans les matrices, que le château est imposable à hauteur de 312 fenêtres et le « chalet » à hauteur de 23 fenêtres. Le chalet ne peut donc pas être autre chose que le pavillon de chasse, mais alors qu’est-ce que la nouvelle maison de 1858 ? La maison qui rend fou ?

FOLIO_108.JPG
(C)AD37, matrices cadastrales, Monts

 

Mise à jour 18-04-2019
Mon exemple est relativement simple car sans fusion ni partage de parcelle et fait à partir du cadastre ancien. Pour une recherche plus complexe, voir AD37, Recherches dans le cadastre rénové.
Plus généralement, voir AD37, votre maison a une histoire.

3 commentaires sur « AD37 – Archives cadastrales »

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